Article en vigueur depuis le 5 mai 1988.
1. Le programme des études visé à l'article 6 de l'arrêté du 6 novembre 1970 modifié susvisé est modifié conformément à l'annexe III (1) du présent arrêté.
2. (1) L'annexe sera publiée au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales et de l'emploi.
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