Arrêté du 4 mai 1988 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 29 octobre 1997.

TexteArrêté du 4 mai 1988
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006634125
Texte parentLEGITEXT000006058372
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 4 mai 1988 (version du 29 octobre 1997)Légifrance →

1. Normes françaises homologuées.

2. NF EN 442-1 (avril 1996) - Radiateurs et convecteurs - Partie 1 :

3. spécifications et exigences techniques.

4. NF EN 442-2 (février 1997) - Radiateurs et convecteurs - Partie 2 :

5. méthodes d'essai et d'évaluation.

6. Normes étrangères.

7. Normes adoptées par les instituts nationaux des Etats membres de l'Union européenne ou des Etats parties à l'accord de l'Espace économique européen transcrivant les normes européennes EN 442-1 et EN 442-2.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006634125, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.