Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 6 mai 1988 portant organisation et attributions de la direction de l'espace rural et de la forêt

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 mai 1988
NatureArrêté
Signé le6 mai 1988
Publié le10 mai 1988
Articles4 articles en vigueur
NORAGRR8800914A
IdentifiantLEGITEXT000006058378
RéférenceArrêté du 6 mai 1988 portant organisation et attributions de la direction de l'espace rural et de la forêt, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006536894

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006536895

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 3 LEGIARTI000006536896

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 4 LEGIARTI000006536892

1. Le directeur de l'espace rural et de la forêt est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 mars 1987 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 10 mai 1988).

Texte d'origine, publié au JO →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006058378, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.