Arrêté du 17 octobre 1988 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 27 octobre 1988.

TexteArrêté du 17 octobre 1988

IdentifiantLEGIARTI000006501212

Texte parentLEGITEXT000006058577

Référencearticle 5 de l'arrêté du 17 octobre 1988 (version du 27 octobre 1988)Légifrance →

1. Les candidats dont le niveau a été jugé insuffisant peuvent être admis à suivre un nouveau cycle de formation et à passer un nouvel examen.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.