Arrêté du 20 décembre 1988 · Article

Article 27

Article en vigueur depuis le 31 décembre 1988.

TexteArrêté du 20 décembre 1988

RattachementTITRE IV: SOUTIEN GENERAL AUX ACTIVITES DE LA METEOROLOGIE NATIONALE.

IdentifiantLEGIARTI000006537171

Texte parentLEGITEXT000006058685

Référencearticle 27 de l'arrêté du 20 décembre 1988 (version du 31 décembre 1988)Légifrance →

1. Il réalise la préparation et l'impression de documents pour les besoins des services de la météorologie. Il peut avoir recours à la sous-traitance en cas de nécessité.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.