Arrêté du 10 février 1989 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 18 janvier 2008.

TexteArrêté du 10 février 1989
Rattachement
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales - Dénomination usuelle, dénomination chimique et teneurs maximales (mg/kg).
  1. Annexes
  2. Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales - Dénomination usuelle, dénomination chimique et teneurs maximales (mg/kg).
IdentifiantLEGIARTI000043358434
Texte parentLEGITEXT000006058812
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 (version du 18 janvier 2008)Légifrance →

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