Arrêté du 10 février 1989 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 9 septembre 1992.

TexteArrêté du 10 février 1989
Rattachement
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans certains produits transformés - Substances (dénomination usuelle), produits stockés et teneurs maximales (mg/kg).
  1. Annexes
  2. Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans certains produits transformés - Substances (dénomination usuelle), produits stockés et teneurs maximales (mg/kg).
IdentifiantLEGIARTI000006887625
Texte parentLEGITEXT000006058812
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 10 février 1989 (version du 9 septembre 1992)Légifrance →

1. (Liste non reproduite, voir au Journal officiel).

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