Arrêté du 21 janvier 1989 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 17 mars 1989.

TexteArrêté du 21 janvier 1989
Rattachement
Troisième liste des centres hospitaliers qui doivent disposer de moyens mobiles de secours et de soins d'urgence.
  1. Annexes
  2. Troisième liste des centres hospitaliers qui doivent disposer de moyens mobiles de secours et de soins d'urgence.
IdentifiantLEGIARTI000006717756
Texte parentLEGITEXT000006058852
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 21 janvier 1989 (version du 17 mars 1989)Légifrance →

1. Région : Bretagne.

2. Département : Côtes-du-Nord.

3. Etablissement : Centre hospitalier de Guingamp.

4. Région : Champagne-Ardenne.

5. Département : Marne.

6. Etablissement : Centre hospitalier de Vitry-le-François.

7. Région : Midi-Pyrénées.

8. Département : Haute-Garonne.

9. Etablissement : Centre hospitalier de Saint-Gaudens.

10. Région : Nord - Pas-de-Calais.

11. Département : Nord.

12. Etablissement : Centre hospitalier de Cambrai.

13. Région : Provence - Alpes-Côte d'Azur.

14. Département : Alpes-de-Haute-Provence.

15. Etablissement : Centre hospitalier de Manosque.

16. Région : Picardie.

17. Département : Aisne.

18. Etablissement : Centre hospitalier de Château-Thierry.

19. Région : Rhône-Alpes.

20. Département : Ain.

21. Etablissement : Polyclinique d'Ambérieu-en-Bugey.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006717756, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.