Textes › Arrêté du 21 janvier 1989 › Article Annexe
Arrêté du 21 janvier 1989 · Article
Article en vigueur depuis le 17 mars 1989.
Texte Arrêté du 21 janvier 1989
Rattachement Troisième liste des centres hospitaliers qui doivent disposer de moyens mobiles de secours et de soins d'urgence. Annexes Troisième liste des centres hospitaliers qui doivent disposer de moyens mobiles de secours et de soins d'urgence. Identifiant LEGIARTI000006717756
Texte parent LEGITEXT000006058852
Référence article Annexe de l'arrêté du 21 janvier 1989 (version du 17 mars 1989)copier Légifrance →
1. Région : Bretagne.
2. Département : Côtes-du-Nord.
3. Etablissement : Centre hospitalier de Guingamp.
4. Région : Champagne-Ardenne.
5. Département : Marne.
6. Etablissement : Centre hospitalier de Vitry-le-François.
7. Région : Midi-Pyrénées.
8. Département : Haute-Garonne.
9. Etablissement : Centre hospitalier de Saint-Gaudens.
10. Région : Nord - Pas-de-Calais.
11. Département : Nord.
12. Etablissement : Centre hospitalier de Cambrai.
13. Région : Provence - Alpes-Côte d'Azur.
14. Département : Alpes-de-Haute-Provence.
15. Etablissement : Centre hospitalier de Manosque.
16. Région : Picardie.
17. Département : Aisne.
18. Etablissement : Centre hospitalier de Château-Thierry.
19. Région : Rhône-Alpes.
20. Département : Ain.
21. Etablissement : Polyclinique d'Ambérieu-en-Bugey.
Aller plus loin Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI , identifiant LEGIARTI000006717756 , Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance .