Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
1. La liste des centres hospitaliers tenus de disposer de moyens mobiles de secours et de soins d'urgence en application de l'article 11 du décret n° 80-284 du 17 avril 1980, annexée aux arrêtés du 25 novembre 1985 et du 21 janvier 1987 susvisés, est complétée par la liste des centres hospitaliers figurant en annexe au présent arrêté.
1. Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1. Région : Bretagne.
2. Département : Côtes-du-Nord.
3. Etablissement : Centre hospitalier de Guingamp.
4. Région : Champagne-Ardenne.
5. Département : Marne.
6. Etablissement : Centre hospitalier de Vitry-le-François.
7. Région : Midi-Pyrénées.
8. Département : Haute-Garonne.
9. Etablissement : Centre hospitalier de Saint-Gaudens.
10. Région : Nord - Pas-de-Calais.
11. Département : Nord.
12. Etablissement : Centre hospitalier de Cambrai.
13. Région : Provence - Alpes-Côte d'Azur.
14. Département : Alpes-de-Haute-Provence.
15. Etablissement : Centre hospitalier de Manosque.
16. Région : Picardie.
17. Département : Aisne.
18. Etablissement : Centre hospitalier de Château-Thierry.
19. Région : Rhône-Alpes.
20. Département : Ain.
21. Etablissement : Polyclinique d'Ambérieu-en-Bugey.
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 mars 1989).