1. Les sous-directions de la direction des enseignements supérieurs prévues à l'article 1er de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, modifié par l'arrêté du 16 janvier 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, sont organisées comme suit :
2. A. - La sous-direction des enseignements et de la pédagogie comprend :
3. - le bureau de la conception des programmes ;
4. - le bureau des formations professionnalisées et de l'organisation des examens et concours ;
5. - le bureau des projets pédagogiques des établissements ;
6. - le bureau des formations de santé.
7. B. - La sous-direction de la vie étudiante comprend :
8. - le bureau du plan social étudiant ;
9. - le bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle des étudiants ;
10. - le bureau des échanges d'étudiants, des activités culturelles et des sports.
11. C. - La sous-direction de la formation initiale des maîtres comprend :
12. - le bureau de l'organisation générale et de la réglementation ;
13. - le bureau des contenus d'enseignement et des certifications.