1. Les sous-directions de la direction de la programmation et du développement universitaire prévues à l'article 3 de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, modifié par l'arrêté du 16 janvier 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, sont organisées comme suit :
2. A. - La sous-direction des constructions comprend :
3. Le bureau des constructions et de la maintenance ;
4. Le bureau de la programmation budgétaire et des affaires domaniales.
5. B. - La sous-direction des établissements comprend :
6. Le bureau des contrats d'établissement ;
7. Le bureau des affaires juridiques et statutaires ;
8. Le bureau de la gestion financière et comptable ;
9. Le bureau de la modernisation de la gestion des établissements.
10. C. - La sous-direction des bibliothèques comprend :
11. - le bureau de la coordination documentaire ;
12. - le bureau de la modernisation des bibliothèques ;
13. - le bureau de la formation, de l'édition et des systèmes d'information.