1. Les sous-directions de la direction des personnels d'enseignement supérieur prévues à l'article 5 de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé sont organisées comme suit :
2. A. -La sous-direction de la réglementation et du recrutement comprend :
3. Le bureau des statuts ;
4. Le bureau des affaires juridiques ;
5. Le bureau du recrutement ;
6. Le bureau de l'organisation et des études.
7. B. -La sous-direction des personnels enseignants comprend :
8. Le bureau des affaires communes ;
9. Le bureau des lettres et des sciences humaines ;
10. Le bureau du droit, de l'économie et de la gestion ;
11. Le bureau des sciences ;
12. Le bureau des personnels de santé ;
13. Le bureau des personnels des grands établissements et des personnels à statuts spécifiques.
14. C. -La sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs et des personnels des bibliothèques comprend :
15. Le bureau des personnels ingénieurs, techniques et administratifs ;
16. Le bureau des personnels des bibliothèques et des musées ;
17. Le bureau des concours et de la formation.