Arrêté du 26 avril 1989 · Article

Article 8

Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 1992 au 13 juillet 1993.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 26 avril 1989
IdentifiantLEGIARTI000006537578
Texte parentLEGITEXT000006058959
Référencearticle 8 de l'arrêté du 26 avril 1989 (version du 17 septembre 1992)Légifrance →

1. La direction de la recherche et des études doctoral es comprend, outre les sous-directions prévues à l'article 7 de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, l'ensemble des directeurs scientifiques, des experts et des consultants qui assistent le directeur, la cellule d'évaluation, la mission Musées et la mission des relations industrielles commune à la direction de la recherche et des études doctorales et à la direction des enseignements supérieurs.

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