Article abrogé, en vigueur du 19 décembre 1991 au 13 juillet 1993.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 26 avril 1989
IdentifiantLEGIARTI000006537580
Texte parentLEGITEXT000006058959
Référencearticle 9 de l'arrêté du 26 avril 1989 (version du 19 décembre 1991)Légifrance →
1. Les sous-directions de la direction de la recherche et des études doctorales prévues à l'article 7 de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, sont organisées comme suit :
2. A. -La sous-direction des moyens de la recherche comprend :
3. Le bureau des contrats pluriannuels ;
4. Le bureau des équipements de la recherche et de la gestion des centres de calculs et réseaux ;
5. Le bureau des études et de la gestion financière.
6. B. - La sous-direction des études doctorales comprend, outre l'observatoire des thèses :
7. Le bureau de la formation à l'enseignement supérieur et des écoles normales supérieures ;
8. Le bureau des diplômes d'études approfondies, des thèses et des habilitations.
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