Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 3 août 1989 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière.

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 4 août 1989
NatureArrêté
Signé le3 août 1989
Publié le4 août 1989
Articles3 articles en vigueur
NORSPSH8901519A
IdentifiantLEGITEXT000006059090
RéférenceArrêté du 3 août 1989 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière., version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006721416

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006721417

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 3 LEGIARTI000006721418

1. a modifié les dispositions suivantes

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 novembre 1988 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge

Aller plus loin

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Texte d'origine, publié au JO →
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