1. La liste des espèces migratrices de poissons présentes dans les cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux classés par bassin et sous-bassin au titre de l'article 411 du code rural par le décret susvisé est fixée dans l'annexe jointe au présent arrêté.
Arrêté du 21 août 1989 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 21 septembre 1989.
TexteArrêté du 21 août 1989
IdentifiantLEGIARTI000006874010
Texte parentLEGITEXT000006059181
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