Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 21 août 1989 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 du code rural

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le21 août 1989
Publié le21 septembre 1989
Articles4 articles en vigueur
NORPRME8961358A
IdentifiantLEGITEXT000006059181
RéférenceArrêté du 21 août 1989 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 du code rural, version consolidée au 5 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006874010

1. La liste des espèces migratrices de poissons présentes dans les cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux classés par bassin et sous-bassin au titre de l'article 411 du code rural par le décret susvisé est fixée dans l'annexe jointe au présent arrêté.

Article 2 LEGIARTI000006874009

1. Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article ANNEXE LEGIARTI000006874012

1. Bassin : Garonne

2. COURS D'EAU :

3. La Garonne SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

4. De l'aval du barrage du plan d'Arem à la limite de salure des eaux.

5. DÉPARTEMENTS :

6. Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne, Lot-et-Garonne, Gironde.

7. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

8. En aval du barrage de Beauregard : esturgeon.

9. En aval du barrage de Carbonne : alose, saumon atlantique, truite de mer, anguille, lamproie marine, lamproie fluviatile et truite fario.

10. Petits affluents de la Garonne

11. COURS D'EAU :

12. La Pique

13. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

14. En aval du confluent avec le Burbe (commune de Saint-Mamet).

15. DÉPARTEMENTS :

16. Haute-Garonne.

17. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

18. Truite fario sur toute la section classée.

19. COURS D'EAU :

20. L'Arbas

21. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

22. Tout son cours.

23. DÉPARTEMENTS :

24. Haute-Garonne.

25. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

26. Truite fario sur tout son cours.

27. COURS D'EAU :

28. Le Salat

29. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

30. En aval de sa confluence avec le ruisseau d'Angouls.

31. DÉPARTEMENTS :

32. Ariège, Haute-Garonne.

33. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

34. De sa confluence avec le ruisseau d'Angouls à sa confluence avec l'Arac : truite fario.

35. Sous-bassin de l'Ariège

36. COURS D'EAU :

37. L'Ariège

38. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

39. En aval du confluent avec la Lauze (commune d'Ax-les-Thermes).

40. DÉPARTEMENTS :

41. Ariège, Haute-Garonne.

42. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

43. En aval du barrage de Labarre : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.

44. Sous-bassin du Tarn

45. COURS D'EAU :

46. Le Tarn

47. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

48. De l'aval de sa confluence avec l'Alagnon à l'amont du barrage de Pinet et de l'aval du barrage de Rivières jusqu'à sa confluence avec la Garonne.

49. DÉPARTEMENTS :

50. Lozère, Aveyron, Tarn, Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne.

51. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

52. De l'aval de sa confluence avec le ruisseau de Ramponsel à la limite du département de la Lozère : truite fario.

53. En aval de sa confluence avec l'Agout : saumon atlantique et truite de mer.

54. En aval de sa confluence avec l'Aveyron : alose.

55. COURS D'EAU :

56. La Dourbie

57. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

58. Tout son cours.

59. DÉPARTEMENTS :

60. Gard.

61. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

62. Truite fario sur tout son cours.

63. COURS D'EAU :

64. et ses affluents

65. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

66. Tout leur cours.

67. DÉPARTEMENTS :

68. Gard.

69. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

70. Truite fario sur tout leur cours.

71. COURS D'EAU :

72. Le Trévezel

73. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

74. Tout son cours.

75. DÉPARTEMENTS :

76. Gard.

77. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

78. Truite fario sur tout son cours.

79. Sous-bassin de l'Aveyron

80. COURS D'EAU :

81. L'Aveyron

82. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

83. Tout son cours.

84. DÉPARTEMENTS :

85. Aveyron, Tarn, Tarn-et-Garonne.

86. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

87. En aval de Montricoux : alose.

88. Sur tout son cours : saumon atlantique, truite de mer, anguille et truite fario.

89. COURS D'EAU :

90. Le Viaur

91. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

92. Tout son cours, à l'exception de la retenue de Thuries dans le département du Tarn et en aval du barrage de Pont-de-Salars dans le département de l'Aveyron.

93. DÉPARTEMENTS :

94. Aveyron, Tarn.

95. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

96. En aval du barrage de Thuries : saumon atlantique et anguille.

97. Sur toutes les sections classées : truite fario.

98. et ses affluents suivants :

99. COURS D'EAU :

100. - la Nauze

101. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

102. Tout son cours.

103. DÉPARTEMENTS :

104. Aveyron.

105. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

106. Truite fario sur tout son cours.

107. COURS D'EAU :

108. - le Céor

109. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

110. En aval du barrage d'Arvieu.

111. DÉPARTEMENTS :

112. Aveyron.

113. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

114. Truite fario sur toute la section classée.

115. COURS D'EAU :

116. - le Giffou SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

117. En aval du barrage du moulin de Cailhol (commune de Requista).

118. DÉPARTEMENTS :

119. Aveyron.

120. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

121. Truite fario sur toute la section classée.

122. COURS D'EAU :

123. - le Lieux de Naucelle

124. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

125. En aval du barrage de Bonnefond (commune de Naucelle).

126. DÉPARTEMENTS :

127. Aveyron.

128. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

129. Truite fario sur toute la section classée.

130. COURS D'EAU :

131. - le Lézert SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

132. Tout son cours.

133. DÉPARTEMENTS :

134. Aveyron.

135. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

136. Truite fario sur tout son cours.

137. COURS D'EAU :

138. - le Lieux de Ville longue

139. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

140. Tout son cours.

141. DÉPARTEMENTS :

142. Aveyron.

143. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

144. Truite fario sur tout son cours.

145. Sous-bassin du Lot

146. COURS D'EAU :

147. Le Lot

148. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

149. Tout son cours dans le département de la Lozère et tout son cours en aval de Golinhac dans les autres départements.

150. DÉPARTEMENTS :

151. Lozère, Aveyron, Lot, Lot-et-Garonne.

152. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

153. De l'aval de sa confluence avec le ruisseau d'Allenc à la limite du département de la Lozère : truite fario.

154. En aval du barrage du Temple : saumon atlantique, truite de mer et alose.

155. COURS D'EAU :

156. Le Célé

157. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

158. Tout son cours.

159. DÉPARTEMENTS :

160. Lot.

161. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

162. Truite fario sur tout son cours.

163. COURS D'EAU :

164. Le Veyre

165. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

166. Tout son cours.

167. DÉPARTEMENTS :

168. Lot.

169. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

170. Truite fario sur tout son cours.

Article ANNEXE LEGIARTI000006874013

1. Bassin : Dordogne

2. COURS D'EAU :

3. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

4. DÉPARTEMENTS :

5. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

6. COURS D'EAU :

7. La Dordogne

8. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

9. Tout son cours dans les départements de la Gironde, du Lot et de la Dordogne et en aval du pont de la R.N. 120 (commune d'Argentat) dans le département de la Corrèze.

10. DÉPARTEMENTS :

11. Gironde, Lot, Dordogne, Corrèze.

12. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

13. En aval du barrage de Bergerac : esturgeon.

14. En aval du pont de la R.N. 120 (commune d'Argentat) : alose, saumon atlantique, truite de mer, anguille, lamproie marine, lamproie fluviatile et truite fario.

15. COURS D'EAU :

16. La Cère

17. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

18. Tout son cours.

19. DÉPARTEMENTS :

20. Lot.

21. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

22. En aval du barrage de Brugale : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.

23. et ses affluents suivants :

24. COURS D'EAU :

25. - le ruisseau d'Orgues

26. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

27. Tout son cours.

28. DÉPARTEMENTS :

29. Lot.

30. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

31. Truite fario sur tout son cours.

32. COURS D'EAU :

33. - le Négreval

34. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

35. Tout son cours.

36. DÉPARTEMENTS :

37. Lot.

38. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

39. Truite fario sur tout son cours.

40. COURS D'EAU :

41. - le Mamoul

42. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

43. Tout son cours.

44. DÉPARTEMENTS :

45. Lot.

46. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

47. Truite fario sur tout son cours.

48. COURS D'EAU :

49. La Bave

50. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

51. Tout son cours.

52. DÉPARTEMENTS :

53. Lot.

54. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

55. Sur tout son cours : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.

56. et ses affluents suivants :

57. COURS D'EAU :

58. - le Cayla

59. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

60. Tout son cours.

61. DÉPARTEMENTS :

62. Lot.

63. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

64. Truite fario sur tout son cours.

65. COURS D'EAU :

66. - le Tolerme SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

67. En aval de Senaillac-Latronquière.

68. DÉPARTEMENTS :

69. Lot.

70. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

71. Truite fario sur toute la section classée.

72. COURS D'EAU :

73. La Dronne et ses affluents SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

74. Tout son cours.

75. DÉPARTEMENTS :

76. Haute-Vienne.

77. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

78. Truite fario sur tout son cours.

79. COURS D'EAU :

80. La Lizonne SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

81. Tout son cours.

82. DÉPARTEMENTS :

83. Charente, Dordogne.

84. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

85. Truite fario sur tout son cours.

86. COURS D'EAU :

87. La Boucheuse et ses affluents SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

88. Tout son cours.

89. DÉPARTEMENTS :

90. Haute-Vienne.

91. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

92. Truite fario sur tout son cours.

93. COURS D'EAU :

94. La Diège

95. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

96. Tout son cours à l'exception de la retenue des Moulinards (commune de La Roche-le-Peyroux).

97. DÉPARTEMENTS :

98. Corrèze.

99. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

100. Truite fario sur toute la section classée.

101. COURS D'EAU :

102. et ses affluents

103. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

104. Tout leur cours.

105. DÉPARTEMENTS :

106. Corrèze.

107. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

108. Truite fario sur tout leur cours.

109. COURS D'EAU :

110. La Triouzoune

111. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

112. Tout son cours à l'exception de la retenue de Neuvic-d'Ussel (commune de Neuvic-d'Ussel).

113. DÉPARTEMENTS :

114. Corrèze.

115. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

116. Truite fario sur toute la section classée.

117. COURS D'EAU :

118. et ses affluents

119. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

120. Tout leur cours.

121. DÉPARTEMENTS :

122. Corrèze.

123. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

124. Truite fario sur tout leur cours.

125. COURS D'EAU :

126. La Luzège

127. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

128. En aval de la retenue de Vieille Eglise (commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau).

129. DÉPARTEMENTS :

130. Corrèze.

131. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

132. Truite fario sur toute la section classée.

133. COURS D'EAU :

134. et ses affluents

135. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

136. Tout leur cours.

137. DÉPARTEMENTS :

138. Corrèze.

139. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

140. Truite fario sur tout leur cours.

141. COURS D'EAU :

142. La Doustre

143. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

144. Tout son cours à l'exception de la retenue de La Valette (commune de Marcillac-la-Croisille).

145. DÉPARTEMENTS :

146. Corrèze.

147. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

148. Truite fario sur toute la section classée.

149. COURS D'EAU :

150. et ses affluents

151. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

152. Tout leur cours.

153. DÉPARTEMENTS :

154. Corrèze.

155. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

156. Truite fario sur tout leur cours.

157. COURS D'EAU :

158. Le ruisseau de Souvigné SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

159. Tout son cours.

160. DÉPARTEMENTS :

161. Corrèze.

162. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

163. Truite fario sur tout son cours.

164. COURS D'EAU :

165. La Rhue

166. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

167. En amont du pont de Saint-Thomas.

168. DÉPARTEMENTS :

169. Corrèze.

170. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

171. Truite fario sur toute la section classée.

172. COURS D'EAU :

173. Le Maumont et ses affluents SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

174. Tout son (et leur) cours.

175. DÉPARTEMENTS :

176. Corrèze.

177. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

178. Truite fario sur tout son cours.

179. COURS D'EAU :

180. La Sourdoire

181. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

182. Tout son cours.

183. DÉPARTEMENTS :

184. Corrèze, Lot.

185. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

186. Truite fario sur tout son cours.

187. COURS D'EAU :

188. et ses affluents

189. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

190. Tout leur cours.

191. DÉPARTEMENTS :

192. Corrèze.

193. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

194. Truite fario sur tout leur cours.

195. Sous-bassin de la Vézère

196. COURS D'EAU :

197. La Vézère

198. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

199. En amont de la retenue de Montceaux-la-Virolle et en aval du barrage de Peyrissac.

200. DÉPARTEMENTS :

201. Corrèze, Dordogne.

202. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

203. En aval du barrage du Saillant : saumon atlantique, truite de mer, anguille, truite fario.

204. En amont de la retenue de Montceaux-la-Virolle : truite fario.

205. COURS D'EAU :

206. et ses affluents

207. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

208. Tout leur cours.

209. DÉPARTEMENTS :

210. Corrèze.

211. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

212. Truite fario sur tout leur cours.

213. COURS D'EAU :

214. La Corrèze et ses affluents.

215. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

216. Tout son (tout leur) cours.

217. DÉPARTEMENTS :

218. Corrèze.

219. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

220. Truite fario sur tout son cours.

221. COURS D'EAU :

222. La Montane SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

223. En aval du pont de la D. 26 (cote 500 NGF).

224. DÉPARTEMENTS :

225. Corrèze.

226. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

227. Truite fario sur toute la section classée.

228. COURS D'EAU :

229. et ses affluents

230. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

231. Tout leur cours.

232. DÉPARTEMENTS :

233. Corrèze.

234. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

235. Truite fario sur tout leur cours.

236. COURS D'EAU :

237. La Loyre

238. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

239. Tout son cours.

240. DÉPARTEMENTS :

241. Corrèze.

242. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

243. Truite fario sur tout son cours.

244. COURS D'EAU :

245. et ses affluents

246. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

247. Tout leur cours.

248. DÉPARTEMENTS :

249. Corrèze.

250. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

251. Truite fario sur tout leur cours.

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