Arrêté du 21 août 1989 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 21 septembre 1989.

TexteArrêté du 21 août 1989
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006874012
Texte parentLEGITEXT000006059181
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 21 août 1989 (version du 21 septembre 1989)Légifrance →

1. Bassin : Garonne

2. COURS D'EAU :

3. La Garonne SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

4. De l'aval du barrage du plan d'Arem à la limite de salure des eaux.

5. DÉPARTEMENTS :

6. Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne, Lot-et-Garonne, Gironde.

7. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

8. En aval du barrage de Beauregard : esturgeon.

9. En aval du barrage de Carbonne : alose, saumon atlantique, truite de mer, anguille, lamproie marine, lamproie fluviatile et truite fario.

10. Petits affluents de la Garonne

11. COURS D'EAU :

12. La Pique

13. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

14. En aval du confluent avec le Burbe (commune de Saint-Mamet).

15. DÉPARTEMENTS :

16. Haute-Garonne.

17. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

18. Truite fario sur toute la section classée.

19. COURS D'EAU :

20. L'Arbas

21. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

22. Tout son cours.

23. DÉPARTEMENTS :

24. Haute-Garonne.

25. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

26. Truite fario sur tout son cours.

27. COURS D'EAU :

28. Le Salat

29. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

30. En aval de sa confluence avec le ruisseau d'Angouls.

31. DÉPARTEMENTS :

32. Ariège, Haute-Garonne.

33. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

34. De sa confluence avec le ruisseau d'Angouls à sa confluence avec l'Arac : truite fario.

35. Sous-bassin de l'Ariège

36. COURS D'EAU :

37. L'Ariège

38. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

39. En aval du confluent avec la Lauze (commune d'Ax-les-Thermes).

40. DÉPARTEMENTS :

41. Ariège, Haute-Garonne.

42. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

43. En aval du barrage de Labarre : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.

44. Sous-bassin du Tarn

45. COURS D'EAU :

46. Le Tarn

47. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

48. De l'aval de sa confluence avec l'Alagnon à l'amont du barrage de Pinet et de l'aval du barrage de Rivières jusqu'à sa confluence avec la Garonne.

49. DÉPARTEMENTS :

50. Lozère, Aveyron, Tarn, Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne.

51. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

52. De l'aval de sa confluence avec le ruisseau de Ramponsel à la limite du département de la Lozère : truite fario.

53. En aval de sa confluence avec l'Agout : saumon atlantique et truite de mer.

54. En aval de sa confluence avec l'Aveyron : alose.

55. COURS D'EAU :

56. La Dourbie

57. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

58. Tout son cours.

59. DÉPARTEMENTS :

60. Gard.

61. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

62. Truite fario sur tout son cours.

63. COURS D'EAU :

64. et ses affluents

65. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

66. Tout leur cours.

67. DÉPARTEMENTS :

68. Gard.

69. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

70. Truite fario sur tout leur cours.

71. COURS D'EAU :

72. Le Trévezel

73. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

74. Tout son cours.

75. DÉPARTEMENTS :

76. Gard.

77. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

78. Truite fario sur tout son cours.

79. Sous-bassin de l'Aveyron

80. COURS D'EAU :

81. L'Aveyron

82. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

83. Tout son cours.

84. DÉPARTEMENTS :

85. Aveyron, Tarn, Tarn-et-Garonne.

86. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

87. En aval de Montricoux : alose.

88. Sur tout son cours : saumon atlantique, truite de mer, anguille et truite fario.

89. COURS D'EAU :

90. Le Viaur

91. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

92. Tout son cours, à l'exception de la retenue de Thuries dans le département du Tarn et en aval du barrage de Pont-de-Salars dans le département de l'Aveyron.

93. DÉPARTEMENTS :

94. Aveyron, Tarn.

95. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

96. En aval du barrage de Thuries : saumon atlantique et anguille.

97. Sur toutes les sections classées : truite fario.

98. et ses affluents suivants :

99. COURS D'EAU :

100. - la Nauze

101. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

102. Tout son cours.

103. DÉPARTEMENTS :

104. Aveyron.

105. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

106. Truite fario sur tout son cours.

107. COURS D'EAU :

108. - le Céor

109. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

110. En aval du barrage d'Arvieu.

111. DÉPARTEMENTS :

112. Aveyron.

113. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

114. Truite fario sur toute la section classée.

115. COURS D'EAU :

116. - le Giffou SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

117. En aval du barrage du moulin de Cailhol (commune de Requista).

118. DÉPARTEMENTS :

119. Aveyron.

120. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

121. Truite fario sur toute la section classée.

122. COURS D'EAU :

123. - le Lieux de Naucelle

124. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

125. En aval du barrage de Bonnefond (commune de Naucelle).

126. DÉPARTEMENTS :

127. Aveyron.

128. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

129. Truite fario sur toute la section classée.

130. COURS D'EAU :

131. - le Lézert SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

132. Tout son cours.

133. DÉPARTEMENTS :

134. Aveyron.

135. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

136. Truite fario sur tout son cours.

137. COURS D'EAU :

138. - le Lieux de Ville longue

139. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

140. Tout son cours.

141. DÉPARTEMENTS :

142. Aveyron.

143. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

144. Truite fario sur tout son cours.

145. Sous-bassin du Lot

146. COURS D'EAU :

147. Le Lot

148. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

149. Tout son cours dans le département de la Lozère et tout son cours en aval de Golinhac dans les autres départements.

150. DÉPARTEMENTS :

151. Lozère, Aveyron, Lot, Lot-et-Garonne.

152. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

153. De l'aval de sa confluence avec le ruisseau d'Allenc à la limite du département de la Lozère : truite fario.

154. En aval du barrage du Temple : saumon atlantique, truite de mer et alose.

155. COURS D'EAU :

156. Le Célé

157. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

158. Tout son cours.

159. DÉPARTEMENTS :

160. Lot.

161. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

162. Truite fario sur tout son cours.

163. COURS D'EAU :

164. Le Veyre

165. SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

166. Tout son cours.

167. DÉPARTEMENTS :

168. Lot.

169. LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

170. Truite fario sur tout son cours.

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