Arrêté du 28 septembre 1989 relatif à l'organisation des départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie

Article 1 LEGIARTI000006537901

1. Les départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie prévus à l'article 1er du décret du 10 mars 1989 susvisé sont les suivants :

2. Département Energies et ressources minérales ;

3. Département Terre, océan, espace et environnement ;

4. Département Biologie, médecine et santé ;

5. Département Recherche pour le développement ;

6. Département Sciences de l'homme et de la société ;

7. Département Production animale et végétale, alimentation ;

8. Département Mathématiques, technologies de l'information ;

9. Département Matière et matériaux ;

10. Département Homme, travail et technologies ;

11. Département Systèmes de production et génie des procédés.

12. Chaque département est placé sous l'autorité d'un chef de département.

Article 2 LEGIARTI000006537900

1. Le directeur général de la recherche et de la technologie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.