Arrêté du 28 septembre 1989 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 30 septembre 1989.

TexteArrêté du 28 septembre 1989
IdentifiantLEGIARTI000006537901
Texte parentLEGITEXT000006059201
Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 septembre 1989 (version du 30 septembre 1989)Légifrance →

1. Les départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie prévus à l'article 1er du décret du 10 mars 1989 susvisé sont les suivants :

2. Département Energies et ressources minérales ;

3. Département Terre, océan, espace et environnement ;

4. Département Biologie, médecine et santé ;

5. Département Recherche pour le développement ;

6. Département Sciences de l'homme et de la société ;

7. Département Production animale et végétale, alimentation ;

8. Département Mathématiques, technologies de l'information ;

9. Département Matière et matériaux ;

10. Département Homme, travail et technologies ;

11. Département Systèmes de production et génie des procédés.

12. Chaque département est placé sous l'autorité d'un chef de département.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006537901, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.