Arrêté du 27 octobre 1989 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 11 novembre 1989.

TexteArrêté du 27 octobre 1989
IdentifiantLEGIARTI000006537977
Texte parentLEGITEXT000006059268
Référencearticle 2 de l'arrêté du 27 octobre 1989 (version du 11 novembre 1989)Légifrance →

1. Outre le cabinet et le bureau de défense, la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France est composée de :

2. - une division du personnel et de l'administration générale ;

3. - une division informatique ;

4. - une division de l'aménagement, de l'habitat et de la construction ;

5. - une division de l'eau et des réseaux urbains ;

6. - une division des infrastructures et des transports ;

7. - un service interdépartemental de l'exploitation routière ;

8. - un laboratoire de l'Est parisien ;

9. - un laboratoire de l'Ouest parisien.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006537977, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.