Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 28 décembre 1989 portant modification de l'arrêté du 9 mars 1988 fixant les caractéristiques de la nouvelle pièce de 10 F

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 30 décembre 1989
NatureArrêté
Signé le28 décembre 1989
Publié le30 décembre 1989
Articles3 articles en vigueur
NORECOT8916095A
IdentifiantLEGITEXT000006059380
RéférenceArrêté du 28 décembre 1989 portant modification de l'arrêté du 9 mars 1988 fixant les caractéristiques de la nouvelle pièce de 10 F, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006755539

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006755540

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 3 LEGIARTI000006755538

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 9 mars 1988 · modifie

Aller plus loin

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Texte d'origine, publié au JO →
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