Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 février 1990 (version du 30 mars 2001)Légifrance →
1. L'effectif du syndicat des transports d'Ile-de-France est fixé, à compter du 1er janvier 2001, à cent quatre emplois répartis comme suit :
2. EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Direction :
3. - vice-président
4. CLASSEMENT : PS G
5. EFFECTIF : 1
6. - directeur général adjoint
7. CLASSEMENT : PS C - PS F
8. EFFECTIF : 1
9. - directeur de l'exploitation
10. CLASSEMENT : PS B - PS F
11. EFFECTIF : 1
12. - directeur des investissements
13. CLASSEMENT : PS B - PS F
14. EFFECTIF : 1
15. - secrétaire général
16. CLASSEMENT : PS B - PS F
17. EFFECTIF : 1
18. - agent comptable
19. CLASSEMENT : PS B - PS F
20. EFFECTIF : 1
21. TOTAL : 6
22. EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Cadres :
23. - cadres supérieurs
24. CLASSEMENT : PS A - PS B
25. EFFECTIF : 10
26. - cadres S3/S4
27. CLASSEMENT : EC 7 - EC 12
28. EFFECTIF : 24
29. - cadres S2/S3
30. CLASSEMENT : EC 4 - EC 10
31. EFFECTIF : 30
32. TOTAL : 64
33. EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Maîtrise S1/S2
34. CLASSEMENT : EC 1 - EC 6
35. EFFECTIF : 19
36. EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Exécution
37. CLASSEMENT : E 2 - E 12
38. EFFECTIF : 15
Nota : Décret 2001-924 2001-10-09 art. 23 : Dans tous les textes de nature réglementaire concernant les transports de voyageurs en Ile-de-France :
1° Les mots : Syndicat des transports parisiens sont remplacés par les mots : Syndicat des transports d'Ile-de-France.
2° Les mots : dans la région des transports parisiens telle qu'elle est définie par décret ou les mots : dans la région des transports parisiens sont remplacés par les mots : dans la région d'Ile-de-France.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.