Arrêté du 18 décembre 1991 · Article

Article Annexe

Article abrogé, en vigueur du 1er août 1991 au 2 janvier 2002.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 18 décembre 1991

Rattachement

Corps des surveillants-chefs des services médicaux.

Annexes
Corps des surveillants-chefs des services médicaux.

IdentifiantLEGIARTI000006715163

Texte parentLEGITEXT000006059862

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 18 décembre 1991 (version du 1er août 1991)Légifrance →

1. Corps des infirmiers surveillants-chefs des services médicaux ;

2. Corps des infirmiers de salle d'opération surveillants-chefs des services médicaux ;

3. Corps des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation surveillants-chefs des services médicaux ;

4. Corps des puéricultrices surveillantes-chefs des services médicaux.

5. 7e échelon

6. Indices bruts au 1er août 1991 : 660

7. 6e échelon

8. Indices bruts au 1er août 1991 : 615

9. 5e échelon

10. Indices bruts au 1er août 1991 : 575

11. 4e échelon

12. Indices bruts au 1er août 1991 : 540

13. 3e échelon

14. Indices bruts au 1er août 1991 : 505

15. 2e échelon

16. Indices bruts au 1er août 1991 : 470

17. 1er échelon

18. Indices bruts au 1er août 1991 : 440

Nota : Décret 92-48 du 13 janvier 1992 art. 1 : l'appellation " certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération " est remplacée par l'appellation " diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire " et l'appellation " infirmier de salle d'opération " par l'appellation " infirmier de bloc opératoire " dans tout acte administratif en comportant la mention. *]

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.