Arrêté du 17 septembre 1993 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 6 octobre 1993.

TexteArrêté du 17 septembre 1993

RattachementTITRE Ier : LE CONSEIL DE COORDINATION DE L'ÉCOLE D'APPLICATION ET DES INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.

IdentifiantLEGIARTI000006545931

Texte parentLEGITEXT000006060144

Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 septembre 1993 (version du 6 octobre 1993)Légifrance →

1. Le conseil de coordination se réunit à l'initiative de son président au moins une fois par an et chaque fois que le président le juge nécessaire.

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