Arrêté du 22 décembre 1993 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 décembre 1993.

TexteArrêté du 22 décembre 1993
IdentifiantLEGIARTI000006729304
Texte parentLEGITEXT000006060360
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 décembre 1993 (version du 26 décembre 1993)Légifrance →

1. Le tarif de cession des produits sanguins stables est le suivant :

2. Albumine humaine, le gramme

3. 18,54 F

4. Immunoglobulines humaines polyvalentes pour voie intraveineuse, le gramme d'immunoglobuline

5. 209,97 F

6. Immunoglobulines humaines anti-D, le millilitre

7. 69,78 F

8. Immunoglobulines humaines anti-HBS, le millilitre

9. 84,96 F

10. Immunoglobulines humaines antirabiques :

11. dose de 500 U.I.

12. 808,96 F

13. dose de 1 000 U.I.

14. 1 618,01 F

15. Immunoglobulines anti-C.M.V.

16. 1 152,03 F

17. Immunoglobulines spécifiques intra-veineuses anti-hépatite B :

18. dose de 100 ml

19. 2 791,25 F

20. dose de 10 ml

21. 406,00 F

22. Immunoglobulines spécifiques intra-veineuses anti-zona varicelle :

23. dose de 100 ml

24. 2 537,50 F

25. dose de 50 ml

26. 1 903,13 F

27. dose de 10 ml

28. 223,30 F

29. Autres immunoglobulines humaines spécifiques à l'exception des immunoglobulines antitétaniques et anticoquelucheuses, le millilitre

30. 81,30 F

31. Fibrinogène humain cryodesséché, le gramme de fibrinogène

32. 389,00 F

33. Concentré d'antithrombine III humaine chauffé, concentration minimale 25 UI/ml, l'unité internationale

34. 1,17 F

35. Concentré de facteur VII humain ou concentré de proconvertine humaine :

36. concentration minimale de facteur VII de 25 UI/ml, l'unité internationale

37. 2,94 F

38. Concentré de facteur VII humain activé, l'unité

39. 1,42 F

40. Concentré de facteur VIII humain spécial Willebrand, l'unité internationale

41. 4,67 F

42. Concentré de facteur Willebrand humain, l'unité internationale

43. 4,67 F

44. Concentré de facteur VIII humain de très haute pureté (T.H.P.) :

45. concentration minimale de facteur VIII de 25 UI/ml avec une tolérance de variations inférieures maximales de 20 p. 100 de cette valeur et une activité spécifique égale ou supérieure à 100, l'unité internationale

46. 4,26 F

47. Concentré de facteur IX humain de haute pureté, l'unité internationale

48. 2,94 F

49. Concentré du complexe prothrombique (P.P.S.B.), l'unité internationale

50. 2,94 F

51. Concentré d'alpha-1-antitrypsine humaine, le gramme

52. 532,88 F

53. Concentré de protéine C humaine, l'unité internationale

54. 5,79 F

55. Concentré de protéines humaines coagulables par la thrombine pour application locale (colle biologique) :

56. dose de 0,5 ml

57. 243,80 F

58. dose de 1 ml

59. 425,49 F

60. dose de 2 ml

61. 731,41 F

62. dose de 5 ml

63. 1 702,00 F

Nota : Arrêté du 22 décembre 1993 art. 3 : les tarifs de cession sont applicables au 1er janvier 1994.

Aller plus loin

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