Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 · Article

Article TABLEAU 45

Rédaction ancienne, en vigueur du 18 février 1967 au 26 juin 1984. Voir l'article aujourd'hui

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°46-2959 du 31 décembre 1946

Rattachement

45. HEPATITES VIRALES PROFESSIONNELLES

Annexes
45. HEPATITES VIRALES PROFESSIONNELLES

IdentifiantLEGIARTI000006760347

Texte parentLEGITEXT000006060463

Référencearticle TABLEAU 45 du décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 (version du 18 février 1967)Légifrance →

1. Tableau non reproduit.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.