Décret n°59-962 du 31 juillet 1959 · Article

Article 40

Article abrogé, en vigueur du 24 août 1963 au 25 octobre 1993.

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TexteDécret n°59-962 du 31 juillet 1959
Rattachement
CHAPITRE 4 : TIRS A L'OXYGENE LIQUIDE.
  1. TITRE 4 : TIRS SPECIAUX
  2. CHAPITRE 4 : TIRS A L'OXYGENE LIQUIDE.
IdentifiantLEGIARTI000006674692
Texte parentLEGITEXT000006060932
Référencearticle 40 du décret n°59-962 du 31 juillet 1959 (version du 24 août 1963)Légifrance →

1. Paragraphe 1er. - Il est interdit de fumer à proximité des récipients contenant de l'oxygène liquide. Il est interdit d'en approcher une flamme quelconque à moins d'un mètre de distance horizontale, de manipuler dans le même rayon du carbure ou des objets chargés de matière grasse.

2. Paragraphe 2 - Les vases de trempage doivent être nettoyés périodiquement après évaporation totale de l'oxygène liquide qu'ils contiennent encore.

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