1. I. Dispositions générales.
2. 1. Dispositions concernant les dénominations.
3. Lorsque le nom d'un ingrédient comprend un ou plusieurs termes entre parenthèses, ce terme peut être mentionné ou omis, au choix ; par exemple, l'huile (de graines) de soja peut être déclarée sous forme d'huile de graines de soja ou d'huile de soja.
4. 2. Dispositions concernant le glossaire.
5. Le glossaire ci-après décrit les principaux procédés utilisés pour la fabrication des ingrédients mentionnés dans la partie B de l'annexe.
6. Si la dénomination de ces ingrédients comporte un nom ou un qualificatif, le procédé de fabrication utilisé doit correspondre à la définition qui en est donnée par ce glossaire.
7. (glossaire non reproduit, voir au Journal officiel).
8. Prescriptions complémentaires à l'annexe III.
9. (1) Le terme : "décorticage" peut selon le cas être remplacé par : "dépelliculage" ou "écossage". Dans ce cas, le qualificatif commun : "dépelliculé" ou "écossé" devrait être utilisé.
10. (2) Si nécessaire, l'expression : "tourteau de pression" peut être remplacée par le simple terme : "tourteau".
11. (3) Si le son de blé a été broyé plus finement, l'adjectif "fin" peut être ajouté à l'appellation ou cette dernière peut être remplacée par une dénomination correspondante.
12. (4) La dénomination : "drèches de maïs enrichies" peut être remplacée par : "gluten feed de maïs".
13. (5) La dénomination : "amidon de maïs prégélatinisé" peut être remplacée par : "amidon de maïs extrudé".
14. (6) La dénomination : "drèches foncées de distillerie" peut être remplacée par : "drèches et solubles de distillerie".
15. (7) S'il y a lieu, la mention : "à faible teneur en glucosinolates" peut être ajoutée aux dénominations : "graines de colza", "tourteau de pression de colza", "tourteau d'extraction de colza". Cette faible teneur est celle qui est définie dans la législation communautaire.
16. (8) La dénomination : "gesse" doit être complétée par l'indication de la nature du traitement thermique effectué.
17. (9) La dénomination : "sucre (de betterave)" peut être remplacée par : "saccharose".
18. (10) Le terme : "farine" peut être remplacé par "agglomérés". La désignation de la méthode de séchage peut être ajoutée à la dénomination.
19. (11) La dénomination : "paille de blé traitée" doit être complétée par l'indication de la nature du traitement chimique effectué.
20. (12) La dénomination : "sucre (de canne)" peut être remplacée par : "saccharose".
21. (13) La dénomination : "protéine de lactosérum en poudre" peut être remplacée par : "lactalbumine en poudre".
22. (14) Les produits contenant plus de 13 p. 100 de matières grasses dans la matière sèche doivent être qualifiés de "gras".
23. (15) Les produits dont la matière sèche contient plus de 75 p. 100 de protéines brutes peuvent être qualifiés de "riches en protéines".
24. (16) La nature du produit d'origine peut remplacer la dénomination ou s'ajouter à celle-ci.
25. (17) Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination.
26. (18) La nature de la source peut remplacer la dénomination ou s'ajouter à celle-ci.
27. (19) La dénomination : "sels d'acides gras" peut être complétée par l'indication du sel utilisé.