Décret n°87-32 du 23 janvier 1987 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 24 janvier 1987 au 24 mai 2006.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°87-32 du 23 janvier 1987

IdentifiantLEGIARTI000006437279

Texte parentLEGITEXT000006065945

Référencearticle 3 du décret n°87-32 du 23 janvier 1987 (version du 24 janvier 1987)Légifrance →

1. Le brevet comporte trois séries : collège ; technologique ; professionnelle.

Numérotation : Ce texte a changé de numéro le 24 mai 2006 (décret n° 2006-583 du 23 mai 2006) : il est aujourd'hui l'article D332-16 du Code de l'éducation.

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