Décret n°88-1148 du 22 décembre 1988 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 27 décembre 1988.

TexteDécret n°88-1148 du 22 décembre 1988
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006704994
Texte parentLEGITEXT000006066360
Référencearticle Annexe du décret n°88-1148 du 22 décembre 1988 (version du 27 décembre 1988)Légifrance →

1. 15 - Cantal.

2. Centre de post-cure et de réadaptation sociale pour malades mentaux " La Châtaigneraie ", Lou Puet, 15600 Maurs.

3. 44 - Loire-Atlantique.

4. Centre de post-cure pour malades mentaux " Les Briords ", route de Thouaré, 44470 Carquefou.

5. 57 - Moselle.

6. Hôpital de Creutzwald, 44, rue de la Mine, 57150 Creutzwald.

7. 57 - Moselle.

8. Hôpital de Freyming-Merlebach, 1, rue de France, 57800 Freyming-Merlebach.

9. 66 - Pyrénées-Orientales.

10. Centre de cure Les Escaldes, Villeneuve-des-Escaldes, 66760 Bourg-Madame.

11. 67 - Bas-Rhin.

12. Maison de convalescence de Liebfrauenthal, Goersdorf, 67360 Woerth.

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