Texte consolidé · Décret

Décret n°89-92 du 10 février 1989 modifiant le décret 83-104 du 15 février 1983 relatif au contrôle de la bonne exécution des analyses de biologie médicale prévu par l'article L. 761-13 du code de la santé publique.

Texte en vigueur, version consolidée au 2 novembre 2026.

Versions du texte
NatureDécret
Signé le10 février 1989
Publié le12 février 1989
Articles5 articles en vigueur
NORSPSP8900006D
IdentifiantLEGITEXT000006067419
RéférenceDécret n°89-92 du 10 février 1989 modifiant le décret 83-104 du 15 février 1983 relatif au contrôle de la bonne exécution des analyses de biologie médicale prévu par l'article L. 761-13 du code de la santé publique., version consolidée au 2 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006708555

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006708556

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 3 LEGIARTI000006708557

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 4 LEGIARTI000006708558

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 5 LEGIARTI000006708559

1. a modifié les dispositions suivantes

Textes cités liens · DILA1

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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 12 février 1989).

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