Décret n°91-1185 du 18 novembre 1991 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 22 novembre 1991 au 27 mai 2003.

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TexteDécret n°91-1185 du 18 novembre 1991
IdentifiantLEGIARTI000006711575
Texte parentLEGITEXT000006067527
Référencearticle 1 du décret n°91-1185 du 18 novembre 1991 (version du 22 novembre 1991)Légifrance →

1. La liste des produits sanguins d'origine humaine à usage thérapeutique prévue par l'article L. 666 du code de la santé publique est établie comme suit :

2. Sang humain total ;

3. Concentré de globules rouges humains ;

4. Concentré de globules rouges humains appauvri en leucocytes ;

5. Concentré de globules rouges humains déleucocyté ;

6. Concentré de globules rouges humains congelés ;

7. Concentré standard de plaquettes humaines ;

8. Concentré unitaire de plaquettes humaines ;

9. Concentré unitaire de granulocytes humains ;

10. Plasma humain frais congelé ;

11. Albumine humaine ;

12. Immunoglobulines humaines polyvalentes pour injection intramusculaire ;

13. Immunoglobulines humaines polyvalentes pour injection intraveineuse ;

14. Immunoglobulines humaines G, A et M (Ig G.A.M.) ;

15. Immunoglobulines humaines spécifiques anti-D (Rh) ;

16. Immunoglobulines humaines spécifiques anti-cytomégalovirus ;

17. Immunoglobulines humaines spécifiques antimicrobiennes et antivirales ;

18. Immunoglobulines humaines anti-allergènes anticorps bloquants anti-allergènes ;

19. Fibrinogène humain cryodesséché ;

20. Concentré de facteur VII humain ;

21. Concentré de facteur VII humain activé ;

22. Concentré de facteur VIII humain ;

23. Concentré de facteur VIII humain spécial Willebrand ;

24. Concentré de facteur IX humain (P.P.S.B.) ;

25. Concentré de facteur Willebrand humain ;

26. Complexe prothrombique partiellement activé (C.P.P.A.) ;

27. Concentré d'antithrombine III humaine ;

28. Concentré d'alpha 1 - antitrypsine humaine ;

29. Concentré de fibronectine humaine ;

30. Facteur de transfert humain ;

31. Concentré de protéines humaines coagulables par la thrombine, à usage local ;

32. Concentré de protéine C humaine.

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