Article abrogé, en vigueur du 22 juin 1991 au 13 août 2011.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n° 91-366 du 11 avril 1991
IdentifiantLEGIARTI000006570733
Texte parentLEGITEXT000006067630
Référencearticle 3 du décret n° 91-366 du 11 avril 1991 (version du 22 juin 1991)Légifrance →
1. Les arômes comprennent les catégories suivantes :
2. 1. Substances aromatisantes naturelles ;
3. 2. Substances aromatisantes identiques aux substances aromatisantes naturelles ;
4. 3. Substances aromatisantes artificielles ;
5. 4. Préparations aromatisantes ;
6. 5. Arômes de transformation ;
7. 6. Arôme de fumée.
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