Article 16 LEGIARTI000006570832
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Décret
Décret n°91-366 du 11 avril 1991 relatif aux arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires
Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 avril 1991
NatureDécret
Signé le11 avril 1991
Publié le17 avril 1991
Articles4 articles en vigueur
NORECOC9100012D
IdentifiantLEGITEXT000006067630
Article 17 LEGIARTI000006570838
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 18 LEGIARTI000006570847
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 19 LEGIARTI000006570858
1. a modifié les dispositions suivantes
Textes cités liens · DILA6
Décret du 25 mars 1924 · modifie
Décret n° 66-319 du 20 mai 1966 · modifie
Décret n° 86-208 du 11 février 1986 · modifie
Décret n°87-599 du 29 juillet 1987 · modifie
Directive Européenne n°88-388 du 22 juin 1988 · application
Décret n°89-674 du 18 septembre 1989 · application
Cité par 11 textes
Arrêté du 11 juillet 1991 · application
DECRET92-814 · modifie
DECRET99-242 · modifie
Décret2001-725 · modifie
Code de la consommation - art. Annexe III (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 avril 1991).