Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°88-388 du 22 juin 1988 NO 88388 RELATIVE AU RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES DANS LE DOMAINE DES AROMES DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES ET DES MATERIAUX DE BASE POUR LEUR PRODUCTION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juillet 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le22 juin 1988

Publié le15 juillet 1988

PublicationJOCE du 15 juillet 1988

NOR388L0388

IdentifiantJORFTEXT000000332911

Référence

Directive Européenne n°88-388 du 22 juin 1988 NO 88388 RELATIVE AU RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES DANS LE DOMAINE DES AROMES DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES ET DES MATERIAUX DE BASE POUR LEUR PRODUCTION, JO du 15 juillet 1988, NOR 388L0388

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Cité par 6 textes

Directive Européenne n°90-657 du 4 décembre 1990 · modifie

Directive Européenne n°91-71 du 16 janvier 1991 · modifie

Directive Européenne n°91-72 du 16 janvier 1991 · application

Décret n°91-366 du 11 avril 1991 · application

DECRET92-814 · application

Directive Européenne n°2003-114 du 22 décembre 2003 · application