Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°91-71 du 16 janvier 1991 DE LA COMMISSION 9171,COMPLETANT LA DIRECTIVE 88388CEE DU CONSEIL RELATIVE AU RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS,DES ETATS MEMBRES DANS LE DOMAINE DES AROMES DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES ET DES MATERIAUX DE BASE POUR LEUR PRODUCTION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 février 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le16 janvier 1991

Publié le15 février 1991

PublicationJOCE du 15 février 1991

NOR391L0071

IdentifiantJORFTEXT000000339284

Référence

Directive Européenne n°91-71 du 16 janvier 1991 DE LA COMMISSION 9171,COMPLETANT LA DIRECTIVE 88388CEE DU CONSEIL RELATIVE AU RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS,DES ETATS MEMBRES DANS LE DOMAINE DES AROMES DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES ET DES MATERIAUX DE BASE POUR LEUR PRODUCTION, JO du 15 février 1991, NOR 391L0071

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Textes cités liens · DILA3

Directive Européenne n°79-112 du 18 décembre 1978 · application

Directive Européenne n°88-388 du 22 juin 1988 · modifie

Directive 89/396/CEE du Conseil du 14 juin 1989 · application

Cité par 2 textes

DECRET92-814 · application

ARRETE · application