Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°91-72 du 16 janvier 1991 DE LA COMMISSION 9172,PORTANT MODIFICATION DE LA DIRECTIVE 79112CEE DU CONSEIL EN CE QUI CONCERNE LA MENTION DES AROMES DANS LA LISTE DES INGREDIENTS FIGURANT DANS L'ETIQUETAGE DES DENREES ALIMENTAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 février 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le16 janvier 1991
Publié le15 février 1991
PublicationJOCE du 15 février 1991
NOR391L0072
IdentifiantJORFTEXT000000887719
RéférenceDirective Européenne n°91-72 du 16 janvier 1991 DE LA COMMISSION 9172,PORTANT MODIFICATION DE LA DIRECTIVE 79112CEE DU CONSEIL EN CE QUI CONCERNE LA MENTION DES AROMES DANS LA LISTE DES INGREDIENTS FIGURANT DANS L'ETIQUETAGE DES DENREES ALIMENTAIRES, JO du 15 février 1991, NOR 391L0072Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA3

Directive Européenne n°79-112 du 18 décembre 1978 · modifie
Directive Européenne n°88-388 du 22 juin 1988 · application
Directive Européenne n°89-395 du 14 juin 1989 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000887719, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).