Arrêté du 9 février 1982 · Article

Article Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 20 mars 1986 au 1er juillet 2004.

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TexteArrêté du 9 février 1982
Rattachement
Alliages d'aluminium utilisables sans autorisation préalable.
  1. Annexes
  2. Alliages d'aluminium utilisables sans autorisation préalable.
IdentifiantLEGIARTI000006277183
Texte parentLEGITEXT000006069379
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 9 février 1982 (version du 20 mars 1986)Légifrance →

1. Pour l'application de l'article 17, l'emploi des alliages ci-après désignés n'est pas soumis à l'autorisation préalable du ministre de l'industrie lorsque leur mise en oeuvre a lieu conformément à la présente annexe.

2. Désignation de l'alliage, éléments autres que l'aluminium (teneurs en pourcentage) :

3. - Alliage 2001 :

4. Si : maximum = 0,20.

5. Fe : maximum = 0,20.

6. Cu : minimum = 5,2 , maximum = 6,0.

7. Mn : minimum = 0,15 , maximum = 0,50.

8. Mg : minimum = 0,20 , maximum = 0,45.

9. Cr : maximum = 0,10.

10. Ni : maximum = 0,05.

11. Zn : maximum = 0,10.

12. Ti : maximum = 0,20.

13. Zr : maximum = 0,05.

14. Pb : maximum = 0,003.

15. Total des autres éléments (1) : minimum = 0,15.

16. - Alliage 5283 :

17. Si : maximum = 0,30.

18. Fe : maximum = 0,30.

19. Cu : maximum = 0,03.

20. Mn : minimum = 0,50 , maximum = 1,0.

21. Mg : minimum = 4,5 , maximum = 5,1.

22. Cr : maximum = 0,05.

23. Ni : maximum = 0,03.

24. Zn : maximum = 0,10.

25. Ti : maximum = 0,03.

26. Zr : maximum = 0,05.

27. Pb : maximum = 0,003.

28. Total des autres éléments (1) : minimum = 0,15.

29. - Alliage 6082 :

30. Si : minimum = 0,7 , maximum = 1,3.

31. Fe : maximum = 0,50.

32. Cu : maximum = 0,10.

33. Mn : minimum = 0,40 , maximum = 1,0.

34. Mg : minimum = 0,6 , maximum = 1,2.

35. Cr : maximum = 0,25.

36. Zn : maximum = 0,20.

37. Ti : maximum = 0,10.

38. Pb : maximum = 0,003.

39. Total des autres éléments (1) : minimum = 0,15.

40. (1) La teneur en chacun de ces éléments est, en outre, limitée à 0,05 p. 100.

41. Mise en oeuvre des alliages 2001 et 6082.

42. La fabrication de la bouteille est terminée par une trempe à l'eau froide suivie d'un revenu. Sans préjudice de l'application de l'article 18 le traitement de revenu doit être exécuté dans les conditions suivantes :

43. - Alliage 2001 : température minimale = 175 °C, durée minimale = 24 heures.

44. - Alliage 6082 : température minimale = 175 °C, durée minimale = 7 heures.

45. Mise en oeuvre de l'alliage 5283.

46. Sans préjudice de l'application de l'article 19, la fabrication doit comprendre les opérations suivantes :

47. Traitement dit "d'inhibition" sur ébauche à température comprise entre 200 °C et 260 °C et de durée au moins égale à vingt-quatre heures.

48. Etirage à froid avec un taux d'écrouissage au plus égal à 30 p. 100.

49. Formage de l'ogive à chaud, la température du métal étant au moins égale à 300 °C en fin d'opération.

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