Textes › Arrêté du 24 octobre 1979 › Article 3 Arrêté du 24 octobre 1979 · Article
Article en vigueur depuis le 9 novembre 1979.
Texte Arrêté du 24 octobre 1979
Identifiant LEGIARTI000006327060
Texte parent LEGITEXT000006069751
Référence article 3 de l'arrêté du 24 octobre 1979 (version du 9 novembre 1979)copier Légifrance → 1. Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixées comme suit :
2. Cultures légumières de plein champ non irriguées : 3
3. Cultures légumières de plein champ irriguées et asperges : 5
4. Cultures maraîchères : 6
5. Cultures annuelles sous tunnels plastiques : 12
6. Vignes C.C. : 2,5
7. Vignes A.O.C. : 3,5
8. Cultures fruitières : 4
9. Petits fruits (fraises, cassis, framboises, groseilles) : 5
10. Pépinières : 10
11. Cultures florales de plein air : 15
12. Cultures froides sous serres froides : 40
13. Cultures froides sous serres chauffées : 80
14. Tabac : 5
15. Plantes à parfum et médicinales : 2
16. Landes (jusqu'à 50 ha) : 0,4
17. Landes (au-delà de 50 ha) : 0,2
18. Pisciculture en bassins : 200.
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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI , identifiant LEGIARTI000006327060 , Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance .