Arrêté du 6 mars 1976 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 23 mars 1976.

TexteArrêté du 6 mars 1976
IdentifiantLEGIARTI000006327076
Texte parentLEGITEXT000006069753
Référencearticle 3 de l'arrêté du 6 mars 1976 (version du 23 mars 1976)Légifrance →

1. Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du code rural sont fixés comme suit :

2. Cultures maraîchères intensives : 12

3. Cultures maraîchères sous abris : 30

4. Cultures maraîchères sous serres : 30

5. Vignes C.C. : 2,5

6. Vignes A.O.C. : 3,5

7. Arboriculture à sec : 3

8. Arboriculture irriguée (y compris agrumes) : 4

9. Cultures florales sous abris : 30

10. Cultures florales sous serres : 50

11. Landes et maquis cultivables : 0,8

12. Terrains de parcours : 0,2.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006327076, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.