Article périmé, en vigueur du 20 février 1980 au 23 juillet 1993.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 16 juin 1975
IdentifiantLEGIARTI000006334264
Texte parentLEGITEXT000006070145
Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 juin 1975 (version du 20 février 1980)Légifrance →
1. Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du code rural sont fixés comme suit :
2. Cultures légumières de plein champ : 5
3. Cultures maraîchères de pleine terre : 12
4. Cultures maraîchères sous châssis : 30
5. Cultures sous serres : 90
6. Vignes : 5
7. Cultures fruitières : 5
8. Pépinières :
9. Forestières : 9
10. Fruitières : 15
11. Jeunes plants : 45
12. Cultures florales de plein air : 30
13. Cultures florales sous abris : 60
14. Cultures florales sous serres chauffées : 180
15. Tabac : 8
16. Petits fruits : 10
17. Salmoniculture : 200.
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