Arrêté du 6 décembre 1975 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 2 avril 1981.

TexteArrêté du 6 décembre 1975
IdentifiantLEGIARTI000006334345
Texte parentLEGITEXT000006070155
Référencearticle 3 de l'arrêté du 6 décembre 1975 (version du 2 avril 1981)Légifrance →

1. Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme il suit :

2. Cultures fruitières et légumières : coefficient 5 ;

3. Cultures maraîchères : coefficient 10 ;

4. Vignes à appellation champagne : coefficient 25 ;

5. Tabac : coefficient 6 ;

6. Champignons : coefficient 35.

7. Pisciculture : 200

8. Cultures maraîchères sous abris (châssis et serres froides) :

9. 30

10. Cultures maraîchères sous serres chauffées : 100

11. Endives (culture et forçage) : 7

12. Endives (forçage seul) : 6

13. Cultures fruitières intensives : 4

14. Pépinières : 10

15. Cultures horticoles de plein air : 20 Cultures horticoles sous abris (châssis et serres froides) :

16. 50

17. Cultures horticoles sous serres chauffées : 120.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006334345, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.