Arrêté du 6 novembre 1975 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 18 décembre 1975.

TexteArrêté du 6 novembre 1975

IdentifiantLEGIARTI000006334356

Texte parentLEGITEXT000006070156

Référencearticle 3 de l'arrêté du 6 novembre 1975 (version du 18 décembre 1975)Légifrance →

1. Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du code rural sont fixés comme suit :

2. V.Q.F.R.D. (A.O.C.-V.D.Q.S.) : 6

3. Autres vignes (vins de pays, vins courants) : 4

4. Cultures fruitières : 5

5. Cultures légumières de plein champ : 4

6. Cultures maraîchères : 20

7. Cultures maraîchères sous serres chauffées : 100

8. Cultures florales plein air : 20

9. Cultures florales sous serres froides : 50

10. Cultures florales sous serres chauffées : 120

11. Pépinières générales : 8

12. Pépinières de jeunes plantes : 20

13. Pépinières viticoles : 20

14. Pépinières sylvicoles et forestières : 8

15. Tabac : 10

16. Asperges : 4

17. Petits fruits (fraises, cassis, framboises) : 10

18. Champignonnières : 30.

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