Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 juin 1986 (version du 22 janvier 1987)Légifrance →
1. Art. 1er - Des élections sont organisées dans les sections et les sous-sections mentionnées ci-après (2ème collège).
2. SECTION : 5ème
3. INTITULE : Science économique.
4. NOMBRE de sièges à pourvoir : 9
5. SECTION : 7ème
6. INTITULE : Sciences du langage : linguistique et phonétique générales.
7. NOMBRE de sièges à pourvoir : 6
8. SECTION : 9ème
9. SOUS-SECTION : 2ème
10. INTITULE : Langue et littérature modernes et contemporaines.
11. NOMBRE de sièges à pourvoir : 9
12. SECTION : 21ème
13. SOUS-SECTION : 4ème
14. INTITULE : Histoire du monde contemporain.
15. NOMBRE de sièges à pourvoir : 6
16. SECTION : 27ème
17. SOUS-SECTION : 3ème
18. INTITULE : Physique atomique, moléculaire, des ions et des plasmas, physique du rayonnement électromagnétique.
19. NOMBRE de sièges à pourvoir : 12.
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