Arrêté du 4 juin 1986 · Article

Article 13

Article abrogé, en vigueur du 25 juillet 1986 au 24 janvier 1995.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 4 juin 1986
RattachementTitre III : Stud-book du cheval de selle français.
IdentifiantLEGIARTI000006608007
Texte parentLEGITEXT000006071465
Référencearticle 13 de l'arrêté du 4 juin 1986 (version du 25 juillet 1986)Légifrance →

1. Le stud-book du cheval de selle français comprend :

2. - un registre des étalons arabes, pur sang, anglo-arabes, trotteurs français, et cheval de selle français, suivis de leur production cheval de selle français ;

3. - un registre des poulinières suivies de leur production cheval de selle français.

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