Arrêté du 4 juin 1986 · Article

Article 6

Article abrogé, en vigueur du 25 juillet 1986 au 25 juin 1993.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 4 juin 1986

RattachementTitre II : Stud-book de l'anglo-arabe.

IdentifiantLEGIARTI000006608000

Texte parentLEGITEXT000006071465

Référencearticle 6 de l'arrêté du 4 juin 1986 (version du 25 juillet 1986)Légifrance →

1. Le stud-book de l'anglo-arabe comprend le registre des étalons géniteurs d'anglo-arabes et anglo-arabes de complément, le registre des poulinières génitrices d'anglo-arabes et anglo-arabes de complément, le registre des animaux importés.

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