Arrêté du 4 juin 1986 · Article

Article 7

Article abrogé, en vigueur du 25 juillet 1986 au 25 juin 1993.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 4 juin 1986

RattachementTitre II : Stud-book de l'anglo-arabe.

IdentifiantLEGIARTI000006608001

Texte parentLEGITEXT000006071465

Référencearticle 7 de l'arrêté du 4 juin 1986 (version du 25 juillet 1986)Légifrance →

1. Le pourcentage de sang arabe figure à la suite du nom de l'animal. Lorsqu'il est inférieur à 25 p. 100, ce dernier est dit anglo-arabe de complément.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.