Arrêté du 4 juin 1986 · Article

Article 9

Article abrogé, en vigueur du 25 juillet 1986 au 25 juin 1993.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 4 juin 1986

RattachementTitre II : Stud-book de l'anglo-arabe.

IdentifiantLEGIARTI000006608003

Texte parentLEGITEXT000006071465

Référencearticle 9 de l'arrêté du 4 juin 1986 (version du 25 juillet 1986)Légifrance →

1. L'inscription au stud-book de l'anglo-arabe peut se faire au titre de l'ascendance ou du croisement ou au titre de l'importation.

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