1. 31 ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET
2. 311 : Taux de fréquence des accidents du travail
3. nombre d'accidents avec arrêt
4. nombre d'heures travaillées
5. nombre d'accidents avec arrêts x 10 6 / nombre d'heures travaillées.
6. 312 : Taux de gravité des accidents du travail
7. nombre de journées perdues
8. nombre d'heures travaillées
9. nombre de journées perdues x 10 3 / Nombre d'heures travaillées.
10. Les Français :
11. Les Etrangers :
12. Total :
13. 313 : Nombre d'incapacités permanentes (partielles et totales) notifiées à l'établissement au cours de l'année considérée.
14. 314 : Nombre d'accidents mortels :
15. de travail
16. de trajet
17. 315 : Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail
18. 316 : Nombre d'accidents dont est victime le personnel temporaire ou de prestations de service dans l'établissement
19. 317 Taux et montant de la cotisation Sécurité Sociale (accidents du travail).
20. 32 REPARTITION DES ACCIDENTS PAR ELEMENTS MATERIELS (321 A 326)
21. (321 à 326) Faire référence aux "codes de classification des éléments matériels des accidents" (arrêté du 10 octobre 1974).
22. 321 : Nombre d'accidents liés à l'existence de risques graves - Codes 32 à 40
23. 322 : Nombre d'accidents liés à des chutes avec dénivellation - Code 02
24. 323 : Nombre d'accidents occasionnés par des machines (à l'exception de ceux liés aux risques ci-dessus) - Codes 09 à 30
25. 324 : Nombre d'accidents de circulation - manutention - stockage - Codes 01, 03, 04 et 06, 07, 08
26. 325 : Nombre d'accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel - Code 05
27. 326 : Autres cas.
28. 33 MALADIES PROFESSIONNELLES
29. 331 : Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la sécurité sociale au cours de l'année considérée
30. 332 : Nombre de salariés atteints par des affections pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci
31. 333 : Nombre de déclarations par l'employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles (333)
32. (333) En application de l'article L. 498 du code de la Sécurité Sociale.
33. 34 COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE
34. 341 : Nombre de réunions du comité d'hygiène et de sécurité.
35. 35 DEPENSES EN MATIERE DE SECURITE
36. 351 : Effectif formé à la sécurité dans l'année
37. 352 : Evaluation budgétaire du programme sécurité, présenté dans l'établissement, au sens de l'article R. 231 du Code du Travail
38. 353 : Taux de réalisation du programme présenté l'année précédente.